Lorsque vous travaillez dans une entreprise, vous ne pouvez en aucun cas vous permettre de sécher un jour de travail sans raison valable. Évidemment, si vous êtes malade, il vous faudra un justificatif médical. D’ailleurs, plusieurs causes peuvent pousser un médecin à délivrer un justificatif qui vous donne le droit de rester à la maison. Généralement, il s’agit d’une maladie ou d’un accident qui nécessite un temps de rétablissement. Quoi qu’il en soit, cet article vous propose de découvrir ce qui se cache derrière les concepts : arrêt de travail et arrêt maladie.
Ce qu’il faut savoir de l’arrêt de travail et l’arrêt maladie
Premièrement, sachez que le médecin est la seule personne qui est en mesure d’ordonner un arrêt de travail. Il s’agit donc d’un acte thérapeutique destiné au rétablissement du patient. Cependant, étant donné que cette prescription est faite dans un cadre professionnel, elle se présente sous deux différentes formes. En effet, vous avez l’arrêt maladie et l’accident du travail.
Bien entendu, les indemnités journalières qui sont versées par les assurances sont différentes d’un cas à un autre. Autrement dit, les indemnités qui sont versées pour un arrêt maladie sont différentes de celles d’un accident du travail. D’ailleurs, chaque année, les compagnies d’assurances déboursent des milliards d’euros pour les indemnités journalières.
Par ailleurs, lorsque l’état de santé du salarié ne lui permet pas de venir travailler, le médecin est dans l’obligation de prononcer un arrêt de travail. Toutefois, notez que l’arrêt de travail est soumis à un certain nombre de règles.
Quelles sont les règles auxquelles est soumis l’arrêt du travail ?
Étant donné que sa prescription possède de nombreuses conséquences aussi bien pour l’employé que pour l’employeur, il est d’une importance capitale de prendre connaissance de ses exigences.
La première est l’examen médical. Une fois l’employé soumis à un examen médical, si les résultats de celui-ci nécessitent réellement un arrêt du travail, ledit arrêt doit mentionner la date à laquelle l’examen médical a été effectué. Il doit mentionner également si l’employé est autorisé à sortir. Si oui, quelles sont ses heures ?
Il est en outre primordial que l’assureur soit informé de l’incapacité du salarié à reprendre le travail. Pour ce faire, une fiche spéciale (volet 1) lui est destinée. Elle est remplie par le médecin traitant et comporte toutes explications qui justifient l’arrêt de travail. Il y a également une autre fiche qui est destinée au patient. Celui-ci doit y inscrire ses informations personnelles. Il s’agit entre autres de son identité, son adresse, son numéro d’immatriculation à la sécurité sociale, etc.
Par ailleurs, l’employé dispose de 48 heures pour faire parvenir les différentes fiches à l’assurance, la sécurité sociale et à son employeur.
Les différences entre arrêt maladie et accident du travail
Bien qu’ils jouissent d’indemnités, il existe une différence entre ces deux concepts. Dans le cas d’un arrêt de travail, l’indemnité est calculée sur la base du salaire brut de l’employé. En effet, selon le cas, ladite indemnité peut être calculée sur la rémunération brute des 3 ou 12 mois qui précèdent l’arrêt. Toutefois, peu importe le cas, le principe reste le même. Les indemnités journalières équivalent à la moitié du salaire journalier de base. Quant aux indemnités de l’accident de travail, elles sont bien plus élevées que celles de l’arrêt maladie.
